| Produits
disponibles sur papier pour le territoire non rénové |
| Plans
du cadastre originaire |
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Plans des lots originaires, de formats variables. L'échelle de ces
plans va de 50 pieds à 500 pieds au pouce pour les cités,
villes et villages, de 5 arpents au pouce dans les paroisses
et de 20 chaînes au pouce dans les cantons. |
 Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové du Québec
Supports
de diffusion :
- Papier
- Polyester (0,08 mm)
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 337 ko)
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Prix
- papier :
8,10 $/m2
- polyester : 33,60 $/m2
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| Plans
parcellaires |
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Plans de formats variables qui illustrent le morcellement des lots originaires.
Selon l'époque où le plan a été officialisé,
on y indique les numéros des lots, leur contenance et leurs limites. |
Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové
du Québec
- Territoire cadastré du Québec rénové
entre 1985 et 1992
Supports
de diffusion :
- Papier
- Polyester (0,08 mm)
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 30 ko) |
Prix
33 cm X 50 cm
- papier : 6,25 $
- polyester : 8,50 $
60 cm X 50 cm
- papier : 6,50 $
- polyester : 12,50 $
90 cm X 50 cm
- papier : 6,75 $
- polyester : 16,50 $
Dimensions diverses
- papier : 8,10 $/m2
- polyester : 33,60 $/m2
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| Plans
parcellaires (copropriétés divises) |
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Plans de formats variables qui illustrent le morcellement des immeubles
de plus d'un étage destinés à la copropriété divise. Les plans parcellaires
comportent un plan d'ensemble des parties communes, un plan de chaque étage
et une coupe. Des numéros distincts sont réservés aux
parties communes et aux parties exclusives. |
Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové du Québec
- Territoire cadastré du Québec rénové entre 1985 et
1992
Supports
de diffusion :
- Papier
- Polyester (0,08 mm)
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 69 ko) |
Prix
- papier :
8,10$/m2
- polyester : 33,60 $/m2
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| Livres
de renvoi |
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Documents qui accompagnent les plans parcellaires dressés avant
octobre 1985. On y décrit les tenants et les aboutissants de
chaque lot et on en précise les dimensions et la contenance. On indique
aussi le nom du (des) propriétaire(s) au moment de sa confection. |
Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové du Québec
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
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Exemple
de livre
(Format PDF, 180 ko) |
Prix
6,50 $/page
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| Rapport
sur un lot |
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Documents où l'on indique les attributs d'un lot : localisation,
concordance (lots antérieurs et postérieurs), où l'on
fait son historique cadastral (listes des dossiers relatifs à
ce lot).
Ce rapport n'est
valable que pour les lots créés depuis janvier 1995.
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Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové
du Québec
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
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Exemple
de rapport
(Format PDF, 5 ko) |
Prix
- 6,50 $
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| Plans
de compilation cadastrale (1 / 20 000) |
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Plans non officiels où l'on trouve la compilation des lots
originaires et la planimétrie (routes, cours d'eau, etc.). Ces plans,
qui ne sont plus mis à jour depuis 1980, ne sont disponibles
qu'à l'échelle 1 / 20 000. |
Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové du Québec
Supports
de diffusion :
- Papier (présentés en NAD 27
seulement)
- Polyester (0,08 mm)
Renseignements
requis :
- Numéro de référence du plan selon le Système
québécois de référence cartographique (SQRC)
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 405 ko) |
Prix
- papier : 7,60 $
- polyester : 27,50 $
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